Motorola contre RIM : guerre des brevets et règlement
Motorola et Research In Motion (RIM), deux géants du smartphone, se sont livrés une bataille juridique pour des brevets sur leurs technologies mobiles entre 2008 et 2010. Ces concurrents directs ont déposé des poursuites mutuelles après l'échec du renouvellement d'un accord de licence croisée de 2003.
Contexte
Motorola Inc., basée dans l'Illinois, fut un pionnier de la téléphonie mobile. En janvier 2011, l'entreprise se scinda en deux : Motorola Mobility (smartphones et tablettes Android) et Motorola Solutions (équipements télécoms). RIM, basée à Waterloo (Ontario), fabrique les smartphones BlackBerry et la tablette BlackBerry PlayBook.
Accord de licence croisée
Les deux entreprises détenaient des portefeuilles de brevets couvrant la 3G, la 4G, le Wi-Fi (802.11) et l'e-mail sans fil. En 2003, elles signèrent un accord de licence croisée : l'une payait des redevances à l'autre pour utiliser ses technologies brevetées. L'accord expira en 2007 et les négociations de renouvellement échouèrent.
Poursuites judiciaires
En février 2008, Motorola attaqua RIM devant un tribunal fédéral du Texas, l'accusant d'avoir « volontairement » violé ses brevets, causant un « préjudice irreparable ». La plainte ciblait plusieurs modèles BlackBerry (8100, 8200, 8320, 8800, 8820, 8830) et le logiciel BlackBerry Enterprise Server. Le même jour, RIM contre-attaqua, accusant Motorola de réclamer des « frais exorbitants » pour ses brevets et d'avoir violé un brevet RIM sur un « clavier optimisé pour l'utilisation des pouces » — le Motorola Q offrait un clavier complet similaire aux BlackBerry. L'analyste Richard Windsor (Nomura International) déclara à Bloomberg que le litige portait « essentiellement sur l'e-mail mobile ».
Règlement
En juin 2010, les deux parties convinrent d'abandonner les poursuites et de signer de nouveaux accords de licence. Selon CNET, RIM versa des paiements initiaux et des redevances continues à Motorola. Ce dernier retira aussi sa plainte auprès de la Commission du commerce international (ITC) concernant des brevets sur le Wi-Fi, la gestion d'applications, l'interface utilisateur et la gestion d'énergie.